Accueil professionnels Services en ligne et formulaires Bordereau de vente à l'exportation

Bordereau de vente à l'exportation (Formulaire 10096*05)

Vérifié le 24 Jul 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Attention, cette version est un spécimen, qui est fourni uniquement à titre d'information.

Ministère chargé des finances

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

APE des 5 Villages

à partir du 2 avril 2025

en Mairie de Varennes

Apéro compost le 13 mars 2025

Association SénénitÉnergie

Venez vous informer le vendredi 6 septembre 2024 à 18h

La saison de surveillance renforcée des maladies vectorielles et du moustique tigre a débuté

Passage en niveau de risque élevé

au 1er octobre 2023

à compter du 1er avril, tous les emballages se trient sur le territoire de Loches Sud Touraine

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